Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRUITIERE du Val Evel
GUILLEMIN Georges

Numéro de dépôt :
98713399
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque LA FRUITIERE du Val Evel

Déposée le 13 janvier 1998 par GUILLEMIN Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRUITIERE du Val Evel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est GUILLEMIN Georges, domicilié(e) Luzunin, 56500 NAIZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT - France.

La marque LA FRUITIERE du Val Evel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRUITIERE du Val Evel est expirée depuis le 13 janvier 2008.

GUILLEMIN Georges a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE FRUIT


GUILLEMIN Georges - Luzunin, 56500 NAIZIN - France


CABINET BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Fruits et produits sucrés à base de fruits, notamment fruits frais ou surgelés, purées, coulis, confitures. Produits alimentaires sucrés, notamment bases alimentaires sucrées dont sauces et crèmes sucrées au chocolat, à la vanille, et autres arômes et parfums.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.